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Fontaine, Marcel, Les Clauses de Hardship - Aménagement Conventionnel de l'Imprévision dans les Contrats à Long Terme, DPCI 1976, at 7 et seq.

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Fontaine, Marcel, Les Clauses de Hardship - Aménagement Conventionnel de l'Imprévision dans les Contrats à Long Terme, DPCI 1976, at 7 et seq.
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Par ailleurs, quelques expériences ont été livrées de renégociations du contrat en l'absence d'une clause de hardship et sans qu'apparemment soit invoqué l'un ou l'autre droit national reconnaissant l'imprévision7. Certaines situations contraignent en effet des partenaires à maintenir en vie leurs relations contractuelles à travers vents et marées, tandis que le bouleversement des circonstances rend impossible le maintien des stipulations originaires. La renégociation amiable est évidemment toujours possible entre partenaires compréhensifs.

[Set out in detail.]

7Dans un cas cité, le co-contractant demandant la renégociation invoquait la - lex mercatoria - comme fondement d'une clause de hardship implicite dans les contracts internationaux.

Referring Principles
A project of CENTRAL, University of Cologne.