Un arbitre unique, siégeant en Belgique, était invité à se prononcer sur les conséquences d'un retard dans l'ouverture d'un crédit documentaire dont l'objet était d'assurer le paiement d'une vente de pantalons pour hommes. Le fabricant, entreprise française, demandait la condamnation de l'acheteur, entreprise néerlandaise, au paiement du prix de vente, ainsi qu'à une somme de F 20.000 pour résistance abusive à l'exécution du marché. L'acheteur s'opposait à cette demande en constatant que les délais contractuels s'étaient écoulés sans que la marchandise n'ait été livrée, ce qui aurait justifié, de sa part, la résiliation du contrat. Il se déclarait cependant prêt à accepter la livraison sur la base de conditions contractuelles nouvelles. L'arbitre donna droit à la demande dans les termes suivants :